Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SE.CU.DE
HALT'AU VOL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1679448
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2000
SE.CU.DE de HALT\'AU VOL

Présentation de la marque SE.CU.DE

Déposée le 19 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) HALT'AU VOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SE.CU.DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HALT'AU VOL domicilié(e) 06690 TOURRETTE-LEVENS - France.

La marque SE.CU.DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SE.CU.DE est expirée depuis le 19 septembre 2000.

HALT'AU VOL a également déposé les autres marques suivantes : ALTOVOL


HALT'AU VOL (S.A.) - 06690 TOURRETTE-LEVENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Serrurerie et quincaillerie métallique en particulier serrures mécaniques et électriques, verrous, cadenas et porte-cadenas, barres de sécurité, cylindres de sureté;coffre-forts. Judas optiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.